Toutes les bases juridiques des activités physiques et sportives
Guide pratique pour les acteurs du sport
Le droit n’est pas une option dans le sport : il est au coeur des activités physiques et sportives, de leur encadrement professionnel ou bénévole, du coaching et des responsabilités civiles et pénales qui en découlent. Le droit est également incontournable à l’occasion de l’organisation des manifestations sportives, de la gestion de l’offre sportive et de ses équipements, du contrat de travail ou de prestation. Le fonctionnement des fédérations et associations sportives, ainsi que les thèmes émergents comme le sport-santé ou la transformation numérique ont également leurs enjeux juridiques.
Que vous soyez stagiaire en formation BPJEPS, DEJEPS ou DESJEPS, étudiant STAPS, organisme de formation ou formateur cherchant à actualiser vos modules « législation », dirigeant d’association sportive ou en responsabilité, ce manuel répond à vos questions.
En quatorze chapitres progressifs et accessibles, il déploie l’intégralité du cadre juridique des activités physiques et sportives, chaque chapitre propose :
• des exemples concrets,
• des outils pratiques,
• des cartes mentales synthétiques
• des références légales actualisées.
Parce que connaître le droit, c’est sécuriser sa pratique, protéger ses publics et exercer son métier en toute légalité, cet ouvrage est la référence indispensable pour tous les acteurs du monde sportif.
Le droit n’est pas une option dans le sport : il est au coeur des activités physiques et sportives, de leur encadrement professionnel ou bénévole, du coaching et des responsabilités civiles et pénales qui en découlent. Le droit est également incontournable à l’occasion de l’organisation des manifestations sportives, de la gestion de l’offre sportive et de ses équipements, du contrat de travail ou de prestation. Le fonctionnement des fédérations et associations sportives, ainsi que les thèmes émergents comme le sport-santé ou la transformation numérique ont également leurs enjeux juridiques.
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Parce que connaître le droit, c’est sécuriser sa pratique, protéger ses publics et exercer son métier en toute légalité, cet ouvrage est la référence indispensable pour tous les acteurs du monde sportif.
Livre
24,90 €
A paraître, février 2026
Ressources disponibles (8)
Des ressources réservées aux enseignants ou acheteurs : J'accède aux ressourcesTable des matières
CHAPITRE 1 Les activités physiques et sportives (APS)
CHAPITRE 2 L’organisation publique du sport en France
CHAPITRE 3 Le mouvement sportif (olympisme, fédérations sportives)
CHAPITRE 4 Les associations sportives
CHAPITRE 5 L’encadrement professionnel des APS : prérogatives, limites et évolutions
CHAPITRE 6 Les diplômes professionnels : architecture, référentiels et cadres réglementaires
CHAPITRE 7 Le contrat de travail et la convention collective du sport
CHAPITRE 8 Le travail indépendant (dont la micro-entreprise)
CHAPITRE 9 Réglementation des Établissements d’Activités Physiques et Sportives (EAPS)
CHAPITRE 10 L’organisation des manifestations sportives
CHAPITRE 11 Responsabilités civile et pénale dans les activités physiques et sportives (dont assurance)
CHAPITRE 12 Violences sexistes, sexuelles et discriminations dans le sport : prévenir, protéger, punir
CHAPITRE 13 Laïcité, neutralité et liberté de conscience dans le champ du sport
CHAPITRE 14 Les enjeux émergents : nouvelles pratiques, sport-santé et transformation numérique
Les auteurs
Fiche technique
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